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Les Diagnostics de Performance Energétique
Le guide d’information pour les bâtiments publics - Janvier 2009
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Exemple de cahier des charges pour la réalisation de DPE de qualité
                                     Un cahier des charges est disponible auprès de Rhônalpénergie-Environnement.
                                     Pour plus d'informations, merci de vous adresser à Emmanuel Jeanjean (emmanuel.jeanjeanchezraee.org)
                                     Pour nous envoyer un courriel à cette adresse, merci de copier l'adresse et de remplacer le "chez" par "@".


Le guide d’information pour les logements

Aujourd’hui, lors de toute transaction immobilière, les propriétaires vendeurs ou bailleurs ont la responsabilité de faire établir un Diagnostic de Performance Energétique (DPE). 
Ce guide donne un certain nombre d’explications sur les DPE, leur contenu, leur calcul, ainsi que des recommandations pour gérer au mieux leur réalisation sur un patrimoine important.

                        Télécharger le guide à l'attention des bailleurs (1,1 Mo)


Recommandations pour les diagnostiqueurs

En plus des guides destinés aux propriétaires qu’ils peuvent consulter, les diagnostiqueurs trouveront ci-dessous quelques recommandations pour effectuer des DPE de qualité.
                        Télécharger le document "Recommandations pour les diagnostiqueurs (51 Ko)


Conférence "Les Diagnostics de Performance Energétique pour les collectivités et les administrations publiques" - 10 avril 2008 à Lyon

Recueil d'interventions:

Réglementation en matière de réalisation et d’affichage des DPE
Quel est le contenu du DPE bâtiments publics ? Comment aller plus loin ?
Rhônalpénergie-Environnement – Emmanuel Jeanjean
Télécharger l'intervention (PDF, 360 Ko)

 Audit énergétique du patrimoine et DPE
Comment aller plus loin que le DPE ?
Ville de Villeurbanne – Jean-Christophe Lecointre
Télécharger l'intervention (PDF, 360 Ko)

Une commune déjà engagée dans une démarche d’affichage volontaire
Pourquoi une démarche volontaire ? Le diagnostic : outil de communication.
ALE de l’Agglomération Grenobloise – Geneviève Goubel
Télécharger l'intervention (PDF, 542 Ko)

Un syndicat d’énergie engagé dans la certification et la réalisation de DPE
Le syndicat propose un service à ses communes membres pour leurs bâtiments ?
SYGERLY – Stéphane Granier
Télécharger l'intervention (PDF, 160 Ko)

Une administration coordonne la réalisation des DPE sur le département
Une démarche visant à coordonner la commande sur un grand nombre de bâtiments.
DDE de Haute-Savoie – Karine Genin
Télécharger l'intervention (PDF, 170 Ko)

Nouvelles obligations pour les bâtiments publics et les bâtiments de l’Etat
Les suites du Grenelle de l’environnement
ALE du Grand Lyon – Samir Boukhalfa
DDE du Rhône – Isabelle Janoyer



Diagnostic de Performance Energétique : Affichage obligatoire pour les bâtiments publics depuis le 2 janvier 2008 (Lire le communiqué de presse de Rhônalpénergie-Environnement)

Les décrets, arrêtés et documents techniques

Décret du 14 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique et à l'état de l'installation intérieure de gaz dans certains bâtiments (123 Ko)

Arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants proposés à la vente (5,3 Mo)

Arrêté du 3 mai 2007 relatif aux diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d'habitation proposés à la location en France métropolitaine (3,8 Mo)

Directive du parlement européen et du conseil du 16 décembre 2002 sur la performance énergétqiue des bâtimentsArrêté du 3 mai 2007 relatif aux diagnostics de performance énergétique pour les bâtiments existants à usage principal d'habitation proposés à la location en France métropolitaine (143 Ko)


Contact

Rhônalpénergie-Environnement
Emmanuel Jeanjean
10 rue des Archers - 69002 Lyon
Courriel : emmanuel.jeanjean@raee.org
Internet : www.raee.org