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Commande publique & Développement durable
Un réseau d'échange d'expériences en Rhône-Alpes

La commande publique, c'est 15 % du PIB.
La commande publique est donc un vecteur important pour promouvoir le Développement Durable, par la recherche de produits ou prestations écoresponsables et par le biais de l'introduction de clauses sociales et environnementales dans les marchés publics.

Pourquoi un réseau rhônalpin pour la prise en compte du développement durable dans la commande publique?

Fiches de bonnes pratiques
Déchets / Recyclage
Espaces vert
Alimentation biologique
Emploi / Travail

Comment participer au réseau?
La formation à la prise en compte du développement durable dans la commande publique

 

 

 


Pourquoi un réseau rhônalpin pour la prise en compte du développement durable dans la commande publique?

La dernière version du code des marchés publics facilite encore plus l'introduction de clauses environnementales et sociales dans la commande publique, mais les méthodes restent pour une bonne part à mettre en place et à généraliser.
Les collectivités de Rhône-Alpes sont passées au stade de la réalisation.
Pour faciliter leur travail, ces collectivités se sont organisées en réseau d'échange à l'échelle de la région.

C'est dans ce contexte que s'est constitué en 2002 le réseau rhônalpin "Commande publique et développement durable".
Il se veut un lieu d'échange, de mutualisation d'expériences et de formation commune sur la prise en compte du développement durable dans la commande publique. Ce groupe de travail, dont l'animation a été proposée à Rhônalpénergie-Environnement, est ouvert aux collectivités engagées dans une démarche de développement durable ou désireuses de le faire.
Le groupe s'est défini comme objectifs pour 2003 - 2004 :
la mise en place d'une formation aux acheteurs des collectivités territoriales (4 sessions regroupant au total 80 personnes ont été programmées de février à mars 2004),
l'organisation d'un colloque national,
la poursuite de la compilation des bonnes pratiques sous la forme de fiches d'expériences (une quinzaine actuellement disponible),
le rapprochement des réseaux européens et nationaux existants.

 

Objectifs et organisation du réseau rhônalpin

Un objectif concret:
Echanger des bonnes pratiques opérationnelles à mettre en oeuvre dans sa collectivité, contribuer à la formation des élus et des services chargés des marchés.

Un principe simple:
Chacun rend compte de sa propre expérience et bénéficie de l'expérience des autres.

Des premiers résultats:
Créé en décembre 2002, le réseau a produit une quinzaine de fiches-expériences et se réunit tous les 2 mois environ.

Ces rencontres décentralisées (Lyon, Charbonnières-les-Bains, La Tronche, Aix-les-Bains, Grenoble, Romans...) ont pour objectifs:

Prendre connaissance sur le terrain de l'expérience d'un MARCHE PUBLIC avec ses responsables : cantine bio, faisabilité juridique, …

Examiner les FICHES EXPERIENCES soumises par ses membres, par exemple :

- recyclage du matériel informatique,
- gestion des déchets de chantier,
- repas Bio et café équitable en restauration collective,
- recyclage des lampes en éclairage public,
- interdiction du travail des enfants,
- accès à l'emploi des publics prioritaires,
- etc.

SE FORMER MUTUELLEMENT

Organiser les ACTIONS COLLECTIVES du réseau

 

 

Fiches de bonnes pratiques (Pour télécharger une fiche de présentation, cliquez sur le titre)


Pour alimenter notre base de données "Bonnes pratiques", vous pouvez télécharger la fiche et nous la retrourner à l'adresse: laurent.cogerino@raee.org ou par fax au 04 78 37 64 91
Télécharger la fiche

Déchets / Recyclage
Collecte sélective du papier au sein des services de la mairie (Aix-les-Bains, Savoie)
Réutilisation de tuiles anciennes dans les réfections/constructions de toitures (Treffort-Cuisiat, Ain)
Systématisation de la reprise pour le recyclage du matériel informatique usagé (Chambéry, Savoie)
Amélioration de la gestion des déchets de chantier dans les marchés publics (Savoie)
 
Espaces verts
Utilisation de sols requierant peu d'entretien dans les jeux extérieurs pour enfants (Aix-les-Bains, Savoie)
Création de jardins familiaux en collaboration avec des structures d'insertion (Aix-les-Bains, Savoie)
Aide à la plantation de haies bocagères bressanes (Communauté de communes de Montrevel-en-Bresse, Ain)
 
Alimentation biologique
Intégration de produits "bio" dans un marché de restauration scolaire (La Tronche, Isère)
Introduction de produits " bio " et " commerce équitable " dans un restaurant d'entreprise (Conseil régional Rhône-Alpes)
 
Emploi / Travail
Faciliter l'accès à l'emploi des publics prioritaires dans le cadre des marchés publics (Communauté d'agglomération grenobloise)
Inclusion d'une clause prohibant le travail des enfants dans l'ensemble des marches passes par la ville (Romans sur Isère, Drôme)

 

 

 

La formation à la prise en compte du développement durable dans la commande publique

Quatre premières sessions d'une formation sur la prise en compte du développement durable dans la commande publique se sont tenues de janvier à mars 2004 à Lyon, Grenoble et Romans. Elles ont réuni plus de 80 stagiaires et constituent la première série de formation sur le thème. D'autres sessions plus thématiques devraient être proposées en 2004.

Téléchargez:
Le programme des formations
Le contenu synthétique des formations

 

 

 

Ce réseau est ouvert à toutes les collectivités qui souhaitent travailler sur ce thème ... à condition de produire !

 

Liste et coordonnées des membres du réseau "Commande publique & Développement durable":

Animation du réseau: Rhônalpénergie-Environnement - Laurent Cogérino - Tél: 04 78 37 29 14 - laurent.cogerino@raee.org

Rhônalpénergie-Environnement est à disposition des membres du réseau régional pour toutes questions sur le développement durable en général et son intégration en particulier dans la commande publique.
Son rôle est de fournir de l'information, de mettre en relation, d'assurer une veille sur le sujet, de sensibiliser, d'organiser dse formations et des conférences, de monter des opérations et des projets régionaux et européens, de réunir les exemples de bonnes pratiques et d'animer la vie du réseau.

 

Cliquez sur un département pour obtenir la liste des membres:

Ain
Martine BURTIN, Communauté de Communes Montrevel-en-Bresse
mburtin-ccm@wanadoo.fr

Jean-Marc LECULIER, Mairie de Beligneux
jean-marc.leculier@wanadoo.fr

Ardèche
Annick AGUADO, Conseil général de l'Ardèche
aaguado@cg07.fr

Maryline DUVERT, Conseil général de l'Ardèche
mduvert@cg07.fr

Christophe SAUTIERE, Conseil général de l'Ardèche
csautiere@cg07.fr

Yves VERILHAC, Parc naturel régional des Monts d'Ardèche
pnr-monts-ardeche@inforoutes-ardeche.fr

Drôme
Jean-David ABEL, Mairie de Romans sur Isère - Correspondant technique
jdabel@ville-romans26.fr

Cendrine DEHAY, Mairie de Crest
eco@mairie-crest.fr

Anne-Cécile FOUVET, Mairie de Romans sur Isère
acfouvet@ville-romans26.fr

Haute-Savoie
Il n'y a pas de membre du réseau "Commande publique & développement durable" en Haute-Savoie.

Isère
Antonia BELLEMIN, Mairie de Grenoble
antonia.bellemin@ville-grenoble.fr

Aline BLANC TAILLEUR, Conseil général de l'Isère
a.blanc-tailleur@cg38.fr

Maurice BURDIN, La METRO - Correspondant technique
maurice.burdin@la-metro.org

Christelle CURIEN, Mairie de Meylan
c.curien@mairie-meylan.fr

Frédéric DALVAY, Conseil général de l'Isère
f.dalvai@cg38.fr

Anne-marie DE CONTES D'ESGRANGES, Mairie d'Echirolles - Correspondante technique
am.decontes@ville-echirolles.fr

Patrick DELDON, Parc naturel régional du Vercors
patrick.deldon@pnr-vercors.fr

Colette FILLION-NICOLLET, Mairie de Grenoble
colette.fillion-nicollet@ville-grenoble.fr

Vincent FRISTOT, Mairie de Grenoble
vincent.fristot@ville-grenoble.fr

Catherine HALVOET, Mairie de Meylan
c.holvoet@mairie-meylan.fr

Martine LHOTE, Mairie de Eybens - Correspondante technique
m.lhote@ville-eybens.fr

Dominique MAILLARD, Mairie de Grenoble
dominique.maillard@ville-grenoble.fr

Denise MONZIES, Mairie de Grenoble
denise.monzies@ville-grenoble.fr

Mickaël RICHARD, Conseil général de l'Isère
mickael.richard@cg38.fr

Jean SARFATI, Mairie d'Echirolles
jsarfati@ville-echirolles.fr

Sophie SZYMKOWIAK, Mairie de Fontaine - Correspondante technique
sophie.szymkowiak@fontaine38.fr

Anne TESTA, Mairie de Meylan
a.testa@mairie-meylan.fr

Laurent THOVISTE, Mairie de Fontaine
laurent.thoviste@fontaine38.fr

Yannick VIGIGNOL, La METRO
yannick.vigignol@la-metro.org

Elisabeth WOLF, Mairie de la Tronche
e.wolf@ville-latronche.fr

Loire

Jean-Baptiste CALVI, Grand Roanne Agglomération
jbcalvi@agglo-grandroanne.fr

François CHAMPION, Mairie de Saint-Etienne
francois.champion@mairie-st-etienne.fr

Nicole GAUTHIER, Conseil général de la Loire
nicole.gauthier@cg42.fr

Elisabeth GILIBERT, Conseil général de la Loire
elisabeth.gilibert@cg42.fr

Véronique INGARDIA, Saint-Etienne Métropole

Jean-Pierre VIALLARD, Mairie de Saint-Etienne
jean-pierre.viallard@mairie-st-etienne.fr

Rhône
Geneviève ANCEL, Grand Lyon
gancel@grandlyon.org

Laurent COGERINO, Rhônalpénergie-Environnement
laurent.cogerino@raee.org

Jacques COUDERT, Grand Lyon
jcoudert@grandlyon.org

Cécile DELIOT, DIREN
cecile.deliot@rhone-alpes.environnement.gouv.fr

Adeline DELOCHE, Conseil régional Rhône-Alpes
adeloche@cr-rhone-alpes.fr

Anne FOURNIER, Conseil régional Rhône-Alpes
afournier@cr-rhone-alpes.fr

Cécilia FREGONARA, Mairie de Bron
cecilia.fregonara-b@ville-bron.fr

Guylaine GOUZOU-TESTUD, Mairie de Lyon
guylaine.gouzoutestud@mairie-lyon.fr

Monsieur KAISER, Ville de Lyon

Nadia MABILLE, Grand Lyon
nmabille@grandlyon.org

Brigitte MARQUAND-PERRARD, Conseil régional Rhône-Alpes
bmarquand-perrard@cr-rhone-alpes.fr

Olivier MARTEL, Grand Lyon
omartel@grandlyon.org

Stéphane ROSNOBLET, Mairie de Feyzin
s.rosnoblet@ville-feyzin.fr

Virginie ROUAULT, Conseil régional Rhône-Alpes
vrouault@cr-rhone-alpes.fr

Nicolas SPINNLER, Mairie de Villefranche-sur-Saône
environnement@villefranche.net

R. VIOUD, Conseil régional Rhône-Alpes
rvioud@cr-rhone-alpes.fr

Savoie
Corinne CASANOVA, Mairie d'Aix les Bains
casanova.corinne@wanadoo.fr

Etienne COUVREUR, GIP Le Grand Lac
e.couvreur@legrandlac.fr

Anne-Marie DOS SANTOS, Parc national de la Vanoise
am.dossantos@vanoise.com

Henri DUPASSIEUX, Mairie de Chambéry
henri.dupassieux@asder.asso.fr

Marie-Hélène FAURE, Mairie de la Motte Servolex - Correspondante technique
mhfaure@mairie-lamotteservolex.fr

Philippe VACHETTE, Mairie de Chambéry - Correspondant technique
p.vachette@mairie-chambery.fr

 

 

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